1/ Article 11 B : Actes infirmiers AMI, AMX, BSA, BSB, BSC, TLS, TLD, TLL effectués au cours de la même séance.
La règle générale est : lorsqu’au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la NGAP sont effectués sur un même malade par le même praticien :
> l'acte du coefficient le plus important à 100%.
> Le deuxième acte est ensuite noté à 50% de son coefficient.
Il existe 2 types de dérogation à l’article 11 B :
Une dérogation au nombre d’actes facturable :
C’est le cas
des actes du patient insulino-traité : tous les actes de l’article 5 bis se cumulent à taux plein (article 5 bis, Chapitre 2, Titre XVI) ;
pour certains actes en sus du forfait dépendance BSI ;
pour certains actes dans le cadre des soins postopératoires à domicile selon protocole (Chap.II article 7).
Certains actes ne sont pas cumulables entre eux,
Certaines lettres clé se facturent isolément : DI, ...
Une dérogation à la dégressivité des coefficients
Certains actes se cumulent à taux plein par dérogation à l’article 11 B.
Exemple : le prélèvement sanguin (article 1, chapitre 1, Titre XVI).
Il est important de bien lire et comprendre chacune des dérogations figurant aux articles 11.B.4 et 11.B.5 ou dans le libellé de l’acte au titre XVI.
2/ Article 11.B.4 : les dispositions du présent paragraphe ne s’appliquent pas
aux actes d’accompagnement infirmier à la téléconsultation TLS, TLD et TLL (article 11.B.4.c) ;
aux actes infirmiers de vaccinations réalisés à domicile ; il faut lire ici que lorsque l’acte est réalisé à domicile, il se cumule à taux plein quelque soit le coefficient du ou des actes associés (article 11.B.4.d).
3/ Article 11.B.5 : les forfaits BSA, BSB et BSC sont toujours facturés à taux plein
Les forfaits BSA, BSB et BSC tels que définis à l’article 23.3 sont toujours facturés à taux plein.
Au cours d’une séance de soin en rapport avec la dépendance, l’acte AMX est noté à 50%, sauf dérogations listée à l’article 12, Chapitre I, Titre XVI :
à taux plein
- une perfusion – article 3 et 4, Chapitre II, Titre XVI ;
- un pansement lourd et complexe – article 3, Chapitre I, Titre XVI ;
- une séance de surveillance clinique et de prévention – article 5 ter, Chapitre II, Titre XVI ;
- un prélèvement sanguin - article 1, Chapitre I, Titre XVI.
à demi
- une intra-musculaire, intradermique ou sous-cutanée - article 1, Chapitre I et article 4, Chapitre II, Titre XVI ;
- injection sous cutanée d’insuline et acte de surveillance et observation d’un patient insulino-traité nécessitant adaptation régulière des doses - article 5 bis, Chapitre II, Titre XVI.
Tant que la lettre clé AIS figure à la NGAP : les conditions de cumul de l'AIS avec un acte en AMI sont limitatives et définies au Titre XVI - chapitre I - article 11 - § 2 et 4. Les dérogations sont identiques à celles listées précédemment (pour les forfaits BSA, BSB et BSC).
4/ Liste des dérogations figurants au Titre XVI
Prélèvement par ponction veineuse directe – article 1, Chapitre 1
Cet acte est cumulable à taux plein quel que soit le coefficient de l’acte associé par dérogation à l’article 11B des Dispositions générales
Analgésie topique préalable à un pansement d’ulcère ou d’escarre – article 3, Chapitre 1
Lorsque l’analgésie et le pansement sont réalisés au cours de la même séance, les cotations de ces deux actes peuvent se cumuler entre eux à taux plein en dérogation à l’article 11B des Dispositions générales.
Accompagnement à domicile de la prise médicamenteuse – article 10, Chapitre 1
Au cours de la même séance, l’acte d’accompagnement n’est pas cumulable avec les autres actes de cet article.
Soins infirmiers à domicile pour un patient en situation de dépendance temporaire ou permanente - articles 11 et 12 du Chapitre I
Se référer aux paragraphes précédents
Actes de perfusions – articles 3 et 4, Chapitre II
Un forfait pour séance de perfusion sous surveillance continue et un forfait pour séance de perfusion d’une durée supérieure à 1 heure avec organisation de la surveillance par contrôle, se cumulent le cas échéant à taux plein par dérogation à l'article 11B des dispositions générales.
Prise en charge à domicile d'un patient insulino-traité – article 5 bis, Chapitre II
Ces actes peuvent se cumuler entre eux en dérogation de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels.
Prise en charge spécialisée – article 5 ter, Chapitre II
La cotation de cet acte ne se cumule pas avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention prévue au Titre XVI chapitre 1 article 11, ni avec une séance hebdomadaire de surveillance clinique et de prévention pour un patient insulino traité de plus de 75 ans prévue au Titre XVI chapitre II article 5 bis.
Soins postopératoires à domicile selon protocole – article 7, Chapitre II
Les séances de surveillance postopératoire et de surveillance de cathéter péri-nerveux ne sont pas cumulables entre elles.
Le retrait de sonde et la surveillance de drain ainsi qu’une séance de surveillance post-opératoire ou de cathéter péri-nerveux